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Marques déposées par Frederic Guerin
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APS74 PLOMBERIE – CHAUFFAGE – SANITAIRE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

APS74 PLOMBERIE – CHAUFFAGE – SANITAIRE
Frederic Guerin Agissant pour le compte de la société APS74 en cours de formation

Numéro de dépôt :
3621781
Date de dépôt :
11/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
APS74 PLOMBERIE – CHAUFFAGE – SANITAIRE de Frederic Guerin

Présentation de la marque APS74 PLOMBERIE – CHAUFFAGE – SANITAIRE

Déposée le 11 janvier 2009 par Frederic Guerin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APS74 PLOMBERIE – CHAUFFAGE – SANITAIRE »

Le déposant est Frederic Guerin Agissant pour le compte de la société APS74 en cours de formation domicilié(e) 20 chez busset,74500 LUGRIN - 74500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frederic Guerin domicilié(e) 20 chez busset,74500 LUGRIN - 74500 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Frederic Guerin a également déposé les autres marques suivantes : APS74Tv


Frederic Guerin Agissant pour le compte de la société APS74 en cours de formation - 20 chez busset,74500 LUGRIN - 74500 - France


Frederic Guerin - 20 chez busset,74500 LUGRIN - 74500 - France


Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07

Inscription le 3 septembre 2009 - Rejet total n°505454 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-03

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; bonneterie ; sous-vêtements.